Planification fiscale
Quand de nouveaux projets professionnels ou familiaux sont envisagés, il est indispensable de bien comprendre leurs conséquences fiscales à court, moyen et long terme afin de pouvoir les maîtriser, les planifier et les optimiser. Qu’il s’agisse d’un déménagement, de la création d’une société ou du développement des affaires, la charge fiscale est un élément important à prendre en considération et à appréhender. En utilisant les possibilités offertes par la législation, une bonne planification fiscale peut permettre de diminuer la charge fiscale de manière substantielle.
Tant les entreprises que les personnes physiques sont soumises à une pression fiscale importante. De ce fait, elles cherchent naturellement à utiliser les moyens mis à leur disposition par les législateurs pour diminuer leur charge fiscale. D’un autre côté, une planification fiscale trop agressive peut avoir des répercussions négatives sur l’image de la société. Les entreprises doivent ainsi intégrer cette nouvelle dimension dans leur planification.
La planification fiscale internationale devient de plus en plus complexe, notamment à cause des nouvelles règles en matière de transparence (par exemple en matière d’échange automatique d’informations) et de prix de transfert. La maîtrise de ces règles devient un enjeu crucial pour les entreprises.
THEVOZ Avocats bénéficie d’une grande expertise dans le domaine de la planification fiscale. Grâce à son implantation internationale, elle assiste de nombreux clients dans le cadre de projets internationaux.
Les étapes pour une planification fiscale sont, en principe, les suivantes :
- Prise de connaissance de la situation actuelle du client
- Détermination des objectifs du client à court, moyen et long terme
- Etablissement d’un ou plusieurs scénarios envisageables
- Conseil dans le choix de la structure à mettre en place
- Mise en œuvre du projet